Bauhandwerkerpfandrecht: Wenn der Mehrwert nicht mehr wert ist
Zuteilungsfragen zum Bauhandwerkerpfandrecht bei Baurechten und anderen Dienstbarkeiten
Le principe de la plus-value est l'un des piliers de l'hypothèque légale des artisans et des entrepreneurs. Il n'est pas expressément réglé dans la loi, mais il exerce, dans certaines constellations, une considérable influence sur la question de savoir si une hypothèque des artisans et des entrepreneurs peut être inscrite et/ou sur quel immeuble l'inscription doit être effectuée. En vertu du principe de la plus-value, il n'est pas toujours nécessaire de grever de l'hypothèque légale des artisans et des entrepreneurs la parcelle sur laquelle les travaux ont été effectivement (physiquement) exécutés. L'objectif de la présente contribution est d'examiner une question bien précise, qui n'a jusqu'à présent guère été abordée dans la doctrine et la jurisprudence, mais qui est sans aucun doute juridiquement explosive : où faut-il inscrire l'hypothèque légale des artisans et des entrepreneurs lorsque les travaux s'étendent sur un immeuble de base grevé d'un droit de superficie ou d'autres servitudes ? (xf)
Inhaltsverzeichnis
- I. Ausgangslage und Problemstellung
- II. Mehrwertprinzip
- 1. Mehrwert ist nicht zu beweisen
- 2. Korrelation von Mehrwert und Pfandobjekt
- 2.1. Inkohärenzen in der Rechtsprechung zum Pfandobjekt
- 2.2. Mehrwert ist beachtlich
- 2.3. Erhebliche Bedeutung bei Baurechten und anderen Dienstbarkeiten
- III. Ausgewählte Fallkonstellationen
- 1. Baurechte
- 1.1. Bauarbeiten für die Stammparzelle oder für das Baurecht?
- 1.2. Grundlegende Gedanken zum Wert des Baurechts
- 1.3. Besondere Bedeutung des Mehrwertprinzips beim Baurecht
- 2. Andere Dienstbarkeiten
- 2.1. Grunddienstbarkeiten
- 2.2. Personaldienstbarkeiten
- 2.3. Thesen zum Mehrwertprinzip
- IV. Abschliessende Bemerkungen
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