La gestion des risques opérationnels : l’exemple des banques
Suivant les évolutions des instances internationales, la FINMA a publié le 7 décembre 2022 la Circulaire 2023/1, « Risques et résilience opérationnels – banques » qui entre en vigueur le 1er janvier 2024 et annule la Circulaire 2008/21 du 20 novembre 2008 « Risques opérationnels – banques ». La présente contribution analyse la portée de la nouvelle Circulaire 2023/1 et examine les modalités de son intégration dans l’organisation d’une banque. Après un rappel de sa genèse et des principes directeurs en matière de gestion des risques, quelques définitions et principes seront évoqués. Seront ensuite examinées les étapes permettant d’instaurer un dispositif de gestion efficace des risques opérationnels. L’importance d’indicateurs clés en matière de gestion des risques sera soulignée pour finalement suggérer des recommandations et conclure par une appréciation générale de la Circulaire 2023/1.
Inhaltsverzeichnis
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1. Les fondements de la Circulaire
FINMA 2023/1 - a. L’origine
- b. Les bases légales et la réglementation financière en Suisse
- c. Portée générale des circulaires de la FINMA
- d. La Circulaire 2023/1 : les nouveautés
- 2. Principes directeurs de la gestion des risques : Organisation et Corporate Governance
- a. Corporate Governance
- b. Définition des responsabilités : organisation selon le système des trois lignes de défense
- 3. Les diverses composantes des risques opérationnels
- 4. L’identification des risques opérationnels : appétit et tolérance au risque
- 5. Les étapes successives des dispositifs du suivi des risques opérationnels
- a. Le recensement des pertes subies : les données historiques
- b. Le Risk and Control Self-Assessment (RCSA) : les données analytiques
- c. L’analyse de scénarios : les données prospectives
- 6. Les indicateurs clés : outils de la gestion des risques opérationnels
- a. Les données de contrôle et de pilotage : les indicateurs clés de risque (KRI)
- b. Les données de contrôle bis : les indicateurs clés de performance (KPI)
- c. Les données de contrôle ter : les indicateurs clés de contrôle (KCI)
- 7. La résilience opérationnelle : un nouveau concept ?
- 8. Recommandations
- 9. Conclusions
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