Subprimekrise – ein Klumpenrisiko?
Les conséquences de la crise économique se font toujours sentir. Mais contrairement aux catastrophes naturelles, cette crise et les dommages en résultant sont dus uniquement aux défaillances humaines. Il est ainsi justifié d’examiner la culpabilité et la responsabilité personnelle des membres des conseils d’administration des banques concernées. Il convient de déterminer si et quels devoirs ont été violés afin de faire payer la facture aux responsables et de prévoir des mises en garde pour le futur. Par conséquent, il sied de se demander si l’investissement de milliards dans le marché hypothécaire américain ne constituait pas un gros risque au sens du droit des sociétés et, devant ce fait, s’il ne devait pas être exclu des compétences du conseil d’administration. (bb)
Inhaltsverzeichnis
- 1. Die Subprimekrise
- 2. Die obligationenrechtlichen Aufgaben des Verwaltungsrates
- 2.1. Die Oberleitung
- 2.2. Finanzverantwortung
- 2.2.1. Primäre und sekundäre Finanzplanung
- 2.2.2. Finanzkontrolle
- 3. Der Sorgfaltsmasstab (OR 717 Abs. 1)
- 4. Klumpenrisiko
- 4.1. Unternehmerisches Ermessen
- 4.2. Formelle Voraussetzungen der Ermessensausübung
- 4.3. Das Klumpenrisiko als materielle Ermessensgrenze
- 4.3.1. BGE 99 II 176 (Artella)
- 4.3.2. BGE 113 II 52
- 4.3.3. Stellungnahmen in der Literatur
- 4.4. Gesetzlich geregelte Klumpenrisiken
- 4.5. Existenzgefährdende Klumpenrisiken
- 4.6. Strategiefremde Risiken
- 5. Fazit
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