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Devoir de diligence ou devoir de vigilance ?

Blog:
Centre de droit bancaire et financier
Autor/Autorin:
Hristina Stoyanova
Datum:
12.09.2018
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La banque qui exécute des instructions transmises par messagerie électronique, conformément à la documentation contractuelle acceptée par la cliente, est tenue d’un devoir de diligence, et non d’un devoir de vigilance. C’est la conclusion à laquelle le Tribunal fédéral est parvenu dans l’arrêt 4A_81/2018 du 29 mai 2018 résumé et commenté ci-dessous. En 2005, une […]

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