Nicolas Guyot

Nicolas est titulaire d’un brevet d’avocat vaudois. Il a étudié le droit aux universités de Genève (Bachelor en droit) et de St-Gall (Master HSG Law & Economics). Sa première formation est biologiste (M.Sc. Université de Lausanne).

 

Il a débuté dans la pratique du droit de propriété industrielle comme examinateur de marques à l’Institut fédéral de la Propriété Intellectuelle (IPI). Il a ensuite exercé 4 ans comme avocat dans une étude commerciale de l’arc lémanique, puis a rejoint le service juridique « Droit de propriété industrielle » de l’IPI en décembre 2015.

 

Il s’occupe notamment des questions juridiques relatives aux marques et travaille à l’amélioration de la protection, en Suisse et dans le monde, des indications de provenance et des noms de pays.

• Juriste auprès du service juridique Droit de propriété industrielle 
  12/2015 – présent – Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle (IPI) – Berne
• Avocat au barreau vaudois 
  11/2011 – 11/2015 – BCCC Avocats Sàrl – Lausanne
• Juriste-examinateur de marques 
  05/2010 – 10/2011 – Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle (IPI) – Berne
• Greffier-rédacteur 
  07/2010 – 10/2011 – Tribunal de prud’homme – Yverdon-les-Bains
• Juriste stagiaire (marques et brevets d’inventions) 
  06 – 08/2009 – Schmauder & Partner AG – Zurich
• Assistant de recherche (droit économique international) 
  01/2008 – 04/2010 – Université de St-Gall – St-Gall

• Brevet d’avocat
  04/2014 – Tribunal cantonal du canton de Vaud
• Master en droit et économie (MA HSG in Law & Economics)
  04/2010 – Université de St-Gall (HSG)
• Bachelor en droit
  02/2007 - Université de Genève
• Diplôme en biologie (équivalent au M.Sc.)
  02/2002 – Université de Lausanne
• Maturité fédérale Type C (mathématiques-sciences)
  07/1996 - Gymnase Cantonal d’Yverdon-les-Bains (CESSNOV)

• La nouvelle réglementation relative à l’utilisation de mentions du type « Swiss design » ou « Swiss research », sic! 2016, p. 650
• La règlementation « Swissness » : objectifs et principes In : Indications géographiques : Perspectives globales et locales / Geographical indications : Global and local perspectives (Actes de la Journée de Droit de la Propriété Intellectuelle du 11 février 2016), Genève et al. 2016, Jacques de Werra (éd.), p. 1 ss
• The value of geographical indications for businesses, Fact sheet of the European IPR Helpdesk, septembre 2016 · Les principes de la nouvelle réglementation Swissness, Bilan, n° 15, 31 août 2016
• Le Tribunal fédéral refuse le séquestre pénal d’un domaine ou d’un site web, traduction et commentaire de la décision du Tribunal fédéral du 19 mars 2015 (1B_294/2014) Medialex 7/8 2015, p. 67 (co-rédigé avec Sylvain Métille)
• Le moment est venu de reconnaître un statut juridique aux robots, plaidoyer 3/2015, p. 26 (corédigé avec Sylvain Métille)
• Le recouvrement de créances en Suisse, Le Journal du Management, n° 44, février 2015, p. 31 (co-rédigé avec Daphnée Schorderet)  · Cloud computing in Switzerland, novembre 2013 (publication BCCC avocats Sàrl ; co-rédigé avec Sylvain Métille)
• Approche économique de la procédure d’opposition en droit des marques, sic! 2011, p. 494
• The scope of protection for biotechnological inventions in Europe, thèse de Master, mai 2012, Université de St-Gall (sous la direction du Prof. Urs Gasser, Harvard University)
• Structure génétique cytoplasmique de Silene vulgaris M. (Caryophyllaceae), travail de Diplôme, février 2002, Université de Lausanne (sous la direction du Prof. Jérôme Goudet, UNIL)

• Swissness ou comment se prévaloir du « Swiss made » ; 5 à 7 des entrepreneurs ; Association pour le Développement du Nord Vaudois (ADNV), Sainte-Croix, avril 2017
• « Swissness » Règles et exceptions pour les produits industriels , Conférence Swissness « nouvelle législation au 01.01.2017 » , Chambre de commerce et d’industrie Fribourg (CCIF), janvier 2017
• « Swissness » Règles et exceptions pour l’utilisation de l’indication de provenance suisse, Formation juridique, Chambre vaudoise du commerce et de l’industrie (CVCI), novembre 2016
• Regulatory requirements for both the « Swissness » calculation and documentation for industrial products, Atelier sur la mise en œuvre pratique de la réglementation « Swissness » pour les produits industriels, Lausanne, octobre 2016
• Regulatorische Anforderungen an die Swissness-Berechnung und –Dokumentation bei industriellen Produkten, Workshop zur praktischen Swissness-Umsetzung für industrielle Produkte, Zurich, septembre 2016
• Swissness : Règles et exceptions pour l’utilisation de l’indication de provenance suisse, Petit déjeuner des PME et des start-up, Genève, mai 2016
• Swissness – réglementation pour les produits industriels, Séance d’information des Chambres neuchâteloise et jurassienne du Commerce et de l’Industrie sur la législation « Swissness » pour les produits de l’industrie MEM, La Chaux-de-Fonds, avril 2016
• Règles et exceptions pour les produits industriels, Séminaire « Swissness », Lausanne, mars 2016
• Marques, raisons de commerce et noms de domaine: comment se distinguer de ses concurrents?, Les Ateliers de la Communication, Yverdon, septembre 2014